Comptes rendus des séances du Conseil Municipal

Ordre du jour:
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2025 A 20 H
I - COLLECTIVITE ET INSTITUTIONS
1) adhésion au Syndicat Départemental d'Energies du Cantal
2) adhésion au Syndicat Mixte Agence de GEstion et Développement Informatique
3) adhésion à l'agence Cantal et Ingénierie Territoriale
4) désignation d'un correspondant Défense
II - FINANCES
5) proposition d'une liste de contribuables à la DDFIP pour la Commission Communale des Impôts Directs
6) vote des taux d'imposition communaux pour 2025
7) fixation des tarifs municipaux applicables à compter du 1er janvier 2025 (locations camping, cantine…)
8) fixation des tarifs des services eau potable et assainissement collectif pour 2025
9) vote du budget principal 2025 et des budgets annexes 2025 eau assainissement, camping et lotissement.
III - PERSONNEL MUNICIPAL
10) protection sociale des agents - risque santé : adhésion à la procédure de mise en concurrence de prestataires, lancée par le CDG15, pour la participation obligatoire à partir de 2026.
IV - QUESTIONS DIVERSES
11) information sur les dossiers de l'Abattoir de NEUSSARGUES.
12) informations et questions diverses.

Ordre du jour :
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2025 - ORDRE DU JOUR I COLLECTIVITE LOCALE ET INSTITUT16NS
1 ) création du Centre Communal d'Action Sociale de NEUSSARGUES-MOISSAC
2) désignation des membres élus et des membres extérieurs au CCAS
3) création des Commissions municipales
4) désignation des membres de commission municipale
5) détermination des délégations consentes à des conseillers municipaux
6) vote des indemnités de fonction *buées au maire, aux adjoints, et aux( conseillers délégués le cas échéant
7) attribution des délégations de pouvoirs par le Conseil Municipal au maire
Il - PERSONNEL MUNICIPAL
8) adhésion al.0( contrats groupes d'assurance statuEire et de prévoyance pour le personnel municipal, a%.ec le CDGFPT du CANTAL
9) admission au Centre National d'Action Sociale (CNAS)
III - TRAVAUX D'INVESTISSEMENT
10) programme de d'amélioration des réseaux de collecte des eaux usées (routes de SANT-FLOUR et CELLES, rue du charnp de Foire, traversée sous l'Alagnon) : sollicitation des subventions auprès de l'Agence de l'Eau et du Département
1 1 ) réaménagement du stade de football de NEUSSARGUES : sollicitation des subventions auprès du Département et de l'ETAT
12) requalification de la Place du 19 mars 1962 : sollicitation des subventions auprès du Département et de l'ETAT
13) requalification de l'aire d'accueil des camping-cars : sollicitation d'une subvention auprès de la Région
IV - FINANCES
14) autorisation de mandatement en investissement avant le vote du budget 2025
15) vote des Comptes Administratifs et Comptes de Gestion 2024 (budget principal et 4 budgets annexes)
V - QUESTIONS DIVERSES

Installation des nouveaux Conseillers Municipaux, élus le 16 févrler 2025.
1 - Electlon du Maire.
2 - Fixation du nombre des Adjoints au Maire.
3 - Election des Adjoints au Maire.
4 - Désignation des 5 élus membres du Conseil d'Administration de la Régie des Abattoirs de NEUSSARGUES-MOISSAC.
5 - Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres, et de la Commission MAPA.
6 - Questions diverses.