CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 9 décembre 2025 à 19h00 en Mairie

ORDRE DU JOUR

I - HABITAT ET URBANISME

1) poursuite des aides locales à l'habitat de l'OPAH par HTC : convention pour accompagnement de la commune dans le cadre du futur "Pacte territorial France Rénov

II - AMENAGEMENT URBAIN

2) requalification de la Place du 19 mars 1962 : approbation de l'avant projet, sollicitation des subventions auprès des financeurs

III - PATRIMOINE

3) vente d'une maison ex-Polygone au 26 allée du Clos Madame

IV - FINANCES

4) décision modificative au budget principal 2025

V - PERSONNEL

5) protection sociale des agents - risque santé, obligatoire à compter du 1er janvier 2026

VI - INSTITUTIONS

6) rapport d'observations de la CRC ARA sur la gestion de la Régie municipale des Abattoirs de

NEUSSARGUES

VII - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES